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R.C.A.2V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 32
Versions de la disposition

Texte intégral
32.L’enlèvement des ordures contenues dans un contenant à chargement arrière d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte le lundi.
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 32; 2015, R.C.A.2V.Q. 125, a. 19.
32.L’enlèvement des ordures contenues dans un contenant à chargement arrière d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire suivant :
1°le lundi pour les immeubles situés au :
a)133, rue Bisson;
b)235, rue Ducharme;
c)245, rue Ducharme;
d)385, rue Giguère;
e)397, rue Proulx;
f)350 à 390, rue Rousseau;
2°le mardi et le vendredi pour l’immeuble situé au 2525, rue Allais.
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 32.
32.L’enlèvement des ordures contenues dans un contenant à chargement arrière d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire suivant :
1°le lundi pour les immeubles situés au :
a)133, rue Bisson;
b)235, rue Ducharme;
c)245, rue Ducharme;
d)385, rue Giguère;
e)397, rue Proulx;
f)350 à 390, rue Rousseau;
2°le mardi et le vendredi pour l’immeuble situé au 2525, rue Allais.
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 32.
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